Mentions légales

Vous êtes actuellement connecté au site Internet http://www.asmoulins.fr/

Les mentions légales sur les conditions d'utilisation du site présentées ci-dessous, s'appliquent à toute personne y accédant, désignée sous le terme « utilisateur » dans le texte.
En utilisant le présent site Internet de quelque manière que ce soit, vous reconnaissez avoir accepté les dispositions du présent contrat.

Siège social :

AS Moulins
Allée des Soupirs - BP 422 03004 Moulins Cedex

Editeur :
AS Moulins

Concepteur :
zebNet Créations
contact@zebnet.fr

Hébergement :
Société ZEBNET SARL
75 rue Maurice Flandin
69003 Lyon

Droits d'auteurs, Copyrights, photos :

Les marques et logos figurant sur ce site sont des marques déposées. Leur mention n'accorde en aucune manière une licence ou un droit d'utilisation quelconque desdites marques, qui ne peuvent donc être utilisées sans le consentement préalable et écrit du propriétaire de la marque sous peine de contrefaçon.
L'ensemble des informations présentes sur ce site peut être téléchargé, reproduit, imprimé sous réserve de :

• N'utiliser de telles informations qu'à des fins d'information et en aucune manière à des fins commerciales
• Ne pas modifier de telles informations
• Reproduire sur toutes copies la mention des droits d'auteur ( «le copyright»): www.asmoulins.fr

Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite de l'AS MOULINS.

Informatiques et libertés :

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (dite loi « informatique et liberté ») ce site a fait l'objet d'une déclaration la CNIL.

Exercice du droit d'accès : en application de la loi « informatique et liberté » du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose de droits d'opposition (art 26 de la loi), d'accès (art 34 à 38 de la loi) et de rectification (art 36 de la loi) des données le concernant.
Ainsi l'utilisateur est en droit d'exiger que soit rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
Pour exercer son droit d'accès, l'utilisateur peut écrire à l'adresse suivante :
AS MOULINS
Allée des Soupirs - BP 422
03004 Moulins Cedex